Mairie le François
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28 Sep

CONSEIL MUNICIPAL

A 21 h 30

CONSEIL MUNICIPAL

Le maire du François, Samuel Tavernier informe la population de la tenue du conseil municipal le jeudi 28 septembre 2023 à 17h30, Salle des Délibérations. Sept points sont à l’ordre du jour. Le Maire rappelle que le conseil municipal est public.

  1. Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT au cours du 1er semestre 2023
  2. Élection d’un nouvel adjoint
  3. Mise en place de la majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
  4. Cession de terrain au profit de la société « SCCV TAU CETI »
  5. Travaux de modernisation du hall des sports : plan de financement modificatif n°5
  6. Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l’année 2023
  7. Questions diverses

Renseignements : Direction Générale des Services au 0596 54 30 02.

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