CONSEIL MUNICIPAL
Le maire du François, Samuel Tavernier informe la population de la tenue du conseil municipal le vendredi 09 juin 2023 à 16h, Salle des Délibérations. Neuf points sont à l’ordre du jour. Le Maire rappelle que le conseil municipal est public.
- Proposition d’approbation du procès-verbal du conseil municipal de la séance du 16 février 2023
- Élections sénatoriales – désignation des délégués et suppléants du conseil municipal
- Approbation des statuts modifiés de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (CAESM)
- Approbation du projet de pacte de gouvernance de la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (CAESM)
- Mise en place d’un mode d’organisation complémentaire – Le télétravail
- RecoursauxcontratsaidésParcoursEmploietCompétences(PEC)
- Proposition d’attribution de subventions exceptionnelles à trois associations pour des compétitions en France
- Avis sur le zonage des espaces urbains, des secteurs occupés par une urbanisation diffuse et des espaces naturels (U/UD/N) dans le cadre du transfert de domanialité des 50 pas géométriques
- QUESTIONS DIVERSES
Renseignements : Direction Générale des Services au 0596 54 30 02.
